J.O. 264 du 15 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610063V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-38 du 20 octobre 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2006, des soixante-seize normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 11052. - Farines et semoules de blé dur. - Détermination de la teneur en pigments jaunes (indice de classement : V03-724).

NF ISO 5738. - Lait et produits laitiers. - Détermination de la teneur en cuivre. - Méthode photométrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-153).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 61082-1. - Etablissement des documents utilisés en électrotechnique. - Partie 1 : règles (indice de classement : C03-251-1).

NF EN 61165. - Application des techniques de Markov (indice de classement : C20-347).

NF EN 61326-2-3. - Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. - Exigences relatives à la CEM. - Partie 2-3 : exigences particulières. - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance (indice de classement : C46-050-2-3).

NF EN 61400-12. - Aérogénérateurs. - Partie 12 : techniques de mesure des performances de puissance (indice de classement : C57-700-12).

NF EN 60947-2. - Appareillage à basse tension. - Partie 2 : disjoncteurs (indice de classement : C63-120).

NF EN 60335-2-7/A2. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-7 : règles particulières pour les machines à laver le linge (indice de classement : C73-807/A2).

NF EN 60335-2-9/A2. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-9 : règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (indice de classement : C73-809/A2).

NF EN 50338. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Règles particulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (indice de classement : C73-998).

NF EN 61290-5-1. - Amplificateurs optiques. - Méthodes d'essais. - Partie 5-1 : paramètres de réflectance. - Méthode d'analyseur de spectre optique (indice de classement : C93-805-5-1).

NF EN 61300-2-14. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-14 : essais. - Traitement de la puissance optique et caractérisation du seuil de dommage (indice de classement : C93-902-14).

NF EN 62209-1. - Exposition humaine aux champs radiofréquence produits par les dispositifs de communications sans fils tenus à la main ou portés près du corps. - Modèles de corps humain, instrumentation et procédures. - Partie 1 : détermination du débit d'absorption spécifique (DAS) produit par les appareils tenus à la main et utilisés près de l'oreille (plage de fréquence de 300 MHz à 3 GHz) (indice de classement : C99-116-1).

NF EN 50121-1. - Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 1 : généralités (indice de classement : F07-121-1).

NF EN 50121-2. - Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 2 : émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur (indice de classement : F07-121-2).

NF EN 50121-3-1. - Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 3-1 : matériel roulant. - Trains et véhicules complets (indice de classement : F07-121-3-1).

NF EN 50121-3-2. - Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 3-2 : matériel roulant. - Appareils (indice de classement : F07-121-3-2).

NF EN 50121-4. - Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 4 : émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication (indice de classement : F07-121-4).

NF EN 50121-5. - Applications ferroviaires. - Compatibilité électromagnétique. - Partie 5 : émission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés (indice de classement : F07-121-5).


CONSTRUCTION


NF EN 62305-2. - Protection contre la foudre. - Partie 2 : évaluation du risque (indice de classement : C17-100-2).

NF EN 61810-7. - Relais élémentaires électromécaniques. - Partie 7 : méthodes d'essai et de mesure (indice de classement : C45-250-7).

NF P94-325-2. - Exécution des travaux géotechniques spéciaux. - Ouvrages en gabions en grillage métallique à maille hexagonale double torsion. - Partie 2 : ouvrages en site aquatique (indice de classement : P94-325-2).

NF EN ISO 10848-1. - Acoustique. - Mesurage en laboratoire des transmissions latérales du bruit aérien et des bruits de choc entre des pièces adjacentes. - Partie 1 : document cadre (indice de classement : S31-097-1).

NF EN ISO 10848-2. - Acoustique. - Mesurage en laboratoire des transmissions latérales du bruit aérien et des bruits de choc entre pièces adjacentes. - Partie 2 : application aux éléments légers lorsque la jonction a une faible influence (indice de classement : S31-097-2).

NF EN ISO 10848-3. - Acoustique. - Mesurage en laboratoire des transmissions latérales du bruit aérien et des bruits de choc entre pièces adjacentes. - Partie 3 : application aux éléments légers lorsque la jonction a une influence importante (indice de classement : S31-097-3).

NF ISO 19702. - Essais de toxicité des effluents du feu. - Lignes directrices pour l'analyse des gaz et des vapeurs dans les effluents du feu par spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier (IRTF) (indice de classement : X70-102).


SANTÉ


NF EN ISO 12865. - Instruments ophtalmiques. - Skiascopes (indice de classement : S12-125).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13146-4/A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation. - Partie 4 : effets produits par des charges répétitives (indice de classement : F50-050-4/A1).

NF EN 13481-5/A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation. - Partie 5 : systèmes de fixation des voies sur dalle (indice de classement : F50-051-5/A1).

NF EN 2435-001. - Série aérospatiale. - Peintures et vernis. - Peinture primaire anticorrosion chromatée à deux composants polymérisant à température ambiante. - Partie 001 : exigences minimales (indice de classement : L16-006-001).

NF EN 2435-002. - Série aérospatiale. - Peintures et vernis. - Peinture primaire anticorrosion chromatée à deux composants polymérisant à température ambiante. - Partie 002 : haute résistance à la corrosion (indice de classement : L16-006-002).

NF EN 4425. - Série aérospatiale. - Freins d'écrous en acier résistant à la corrosion pour bielles de commandes de vol. - Dimensions (indice de classement : L35-185).

NF EN 2346-003. - Série aérospatiale. - Câbles électriques résistant au feu. - Températures defonctionnement comprises entre - 65 °C et 260 °C. - Partie 003 : famille DL, fil simple. - Norme de produit (indice de classement : L52-151-003).

NF EN 2346-004. - Série aérospatiale. - Câbles électriques résistant au feu. - Températures de fonctionnement comprises entre - 65 °C et 260 °C. - Partie 004 : famille DN, fil simple marquable au laser UV et éléments assemblés. - Version allégée. - Norme de produit (indice de classement : L52-151-004).

NF EN 3475-501. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essai. - Partie 501 : résistance à la coupure (indice de classement : L52-250-501).

NF EN 2267-005. - Série aérospatiale. - Câbles électriques d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 005 : marquables au laser UV. - Norme de produit (indice de classement : L52-275-005).

NF EN 3155-024. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 024 : contacts électriques, triaxiaux, taille 8, mâles, type D, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-024).

NF EN 3155-025. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 025 : contacts électriques, triaxaux, taille 8, femelles, type D, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-025).

NF EN 3646-007. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires, à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 007 : embase, hermétique, à collerette ronde, fixée par soudure ou brasure. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-007).

NF EN 3646-008. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires, accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 008 : fiche. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-008).

NF EN 3646-009. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 009 : bouchon de vol pour embase. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-009).

NF EN 3646-010. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 010 : bouchon de vol pour fiche. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-010).

NF ISO 15037-1. - Véhicules routiers. - Méthodes d'essai de la dynamique des véhicules. - Partie 1 : conditions générales pour voitures particulières (indice de classement : R10-035-1).

NF ISO 13216-2. - Véhicules routiers. - Ancrages dans les véhicules et attaches aux ancrages pour systèmes de retenue pour enfants. - Partie 2 : ancrages pour fixation supérieure et attaches (indice de classement : R10-114-2).

NF ISO 4251-1. - Pneumatiques (série à marquage « équivalent nappes ») et jantes pour tracteurs et machines agricoles. - Partie 1 : désignation et cotes des pneumatiques, et profils de jantes approuvés (indice de classement : U12-004-1).

NF ISO 4251-2. - Pneumatiques (série à marquage « équivalent nappes ») et jantes pour tracteurs et machines agricoles. - Partie 2 : capacités de charge des pneumatiques (indice de classement : U12-004-2).

NF ISO 4251-3. - Pneumatiques (série à marquage « équivalent nappes ») et jantes pour tracteurs et machines agricoles. - Partie 3 : jantes (indice de classement : U12-004-3).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF EN 13269. - Maintenance. - Lignes directrices pour la préparation des contrats de maintenance (indice de classement : X60-318).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF ISO 1833-1. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 1 : principes généraux des essais (indice de classement : G06-006-1).

NF ISO 1833-10. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 10 : mélanges de triacétate ou de polylactide et de certaines autres fibres (méthode au dichlorométhane) (indice de classement : G06-006-10).

NF ISO 1833-11. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 11 : mélanges de fibres de cellulose et de polyester (méthode à l'acide sulfurique) (indice de classement : G06-006-11).

NF ISO 1833-12. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 12 : mélanges d'acrylique, certains modacryliques, certaines chlorofibres, certains élasthannes et de certaines autres fibres (méthode au diméthylformamide) (indice de classement : G06-006-12).

NF ISO 1833-13. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 13 : mélanges de certaines chlorofibres et de certaines autres fibres (méthode au sulfure de carbone/acétone) (indice de classement : G06-006-13).

NF ISO 1833-14. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 14 : mélanges d'acétate et de certaines chlorofibres (méthode à l'acide acétique) (indice de classement : G06-006-14).

NF ISO 1833-15. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 15 : mélanges de jute et de certaines fibres animales (méthode par dosage de l'azote) (indice de classement : G06-006-15).

NF ISO 1833-16. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 16 : mélanges de fibres de polypropylène et de certaines autres fibres (méthode au xylène) (indice de classement : G06-006-16).

NF ISO 1833-17. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 17 : mélanges de chlorofibres (homopolymères de chlorure de vinyle) et de certaines autres fibres (méthode à l'acide sulfurique) (indice de classement : G06-006-17).

NF ISO 1833-18. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 18 : mélanges de soie et de laine ou poils (méthode à l'acide sulfurique) (indice de classement : G06-006-18).

NF ISO 1833-19. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 19 : mélanges de fibres de cellulose et d'amiante (méthode par chauffage) (indice de classement : G06-006-19).

NF ISO 1833-2. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 2 : mélanges ternaires de fibres (indice de classement : G06-006-2).

NF ISO 1833-21. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 21 : mélanges de chlorofibres, certains modacryliques, certains élasthannes, acétates, triacétates et de certaines autres fibres (méthode à la cyclohexanone) (indice de classement : G06-006-21).

NF ISO 1833-3. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 3 : mélanges d'acétate et de certaines autres fibres (méthode à l'acétone) (indice de classement : G06-006-3).

NF ISO 1833-5. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 5 : mélanges de viscose, cupro ou modal et de fibres de coton (méthode au zincate de sodium) (indice de classement : G06-006-5).

NF ISO 1833-7. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 7 : mélanges de polyamide et de certaines autres fibres (méthode à l'acide formique) (indice de classement : G06-006-7).

NF ISO 1833-8. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 8 : mélanges de fibres d'acétate et de triacétate (méthode à l'acétone) (indice de classement : G06-006-8).

NF ISO 1833-9. - Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 9 : mélanges de fibres d'acétate et de triacétate (méthode à l'alcool benzylique) (indice de classement : G06-006-9).

NF EN ISO 8469. - Petits navires. - Tuyaux souples non résistants au feu, pour carburant (indice de classement : J95-029).


ENVIRONNEMENT


NF M60-810. - Mesure des radionucléides du sol par spectrométrie gamma in situ dans l'environnement (indice de classement : M60-810).

NF M60-812-1. - Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Partie 1 : guide du mesurage de l'activité volumique de l'air en C14 à partir d'un prélèvement atmosphérique (indice de classement : M60-812-1).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF ISO 3338-3. - Queues cylindriques d'outils à fraiser. - Partie 3 : caractéristiques dimensionnelles des queues filetées (indice de classement : E66-200-3).

NF ISO 3337. - Fraises pour rainures à T, à queue cylindrique et à queue cône Morse à trou taraudé (indice de classement : E66-230).

NF ISO 4875-1. - Lames de scies à ruban à métaux. - Partie 1 : vocabulaire (indice de classement : E73-075-1).

NF ISO 4875-2. - Lames de scies à ruban à métaux. - Partie 2 : caractéristiques et dimensions (indice de classement : E73-075-2).

NF E86-100. - Réservoirs de stockage. - Ouvertures circulaires de visite ou d'accès (indice de classement : E86-100).

NF H34-093. - Sacs en plastique. - Sacs en film thermoplastique souple. - Détermination, par calcul, du volume utile des sacs (indice de classement : H34-093).

NF ISO 1629. - Caoutchouc et latex. - Nomenclature (indice de classement : T40-002).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2006, des vingt et une normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 11052 (décembre 1994). - Farines et semoules de blé dur. - Détermination de la teneur en pigments jaunes (homologuée le 5 novembre 1994) (indice de classement : V03-724).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C48-251 (décembre 1989). - Détection d'intrusion. - Systèmes d'alarme. - Systèmes à liaisons non filaires ou filaires non spécifiques. - Norme spécifique pour les liaisons hertziennes (complété par le corrigendum de février 1999) (homologuée le 5 novembre 1989) (indice de classement : C48-251).

NF C71-120 (janvier 1970). - Méthodes recommandées pour la photométrie des lampes et des appareils d'éclairage (homologuée le 13 décembre 1969) (indice de classement : C71-120).

NF C71-120/A1 (août 1981). - Méthodes recommandées pour la photométrie des lampes et des appareils d'éclairage (homologuée le 21 juillet 1981) (indice de classement : C71-120/A1).


CONSTRUCTION


NF P33-303-1 (décembre 1997). - Couverture de bâtiments. - Plaques profilées en fibres-ciment. - Résistance à la traversée d'un corps mou de grandes dimensions. - Méthodes d'essai (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : P33-303-1).

NF EN ISO 140-12 (mai 2000). - Acoustique. - Mesurage de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction. - Partie 12 : mesurage en laboratoire de la transmission latérale entre deux pièces des bruits aériens et des bruits de choc par un plancher surélevé (homologuée le 20 avril 2000) (indice de classement : S31-049-12).

NF EN 20140-9 (janvier 1994). - Acoustique. - Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et éléments de construction. - Partie 9 : mesurage en laboratoire de l'isolation au bruit aérien de pièce à pièce par un plafond suspendu surmonté d'un vide d'air (homologuée le 20 décembre 1993) (indice de classement : S31-049-9).


SANTÉ


NF EN ISO 12865 (octobre 1998). - Instruments ophtalmiques. - Rétinoscopes (homologuée le 20 septembre 1998) (indice de classement : S12-125).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 3475-501 (octobre 2002). - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 501 : résistance à la coupure (homologuée le 20 septembre 2002) (indice de classement : L52-250-501).

NF M88-087 (octobre 1981). - Transport à basse température de gaz liquéfiés non toxiques et non corrosifs. - Véhicules citernes à double enveloppe sous vide. - Equipements de service (homologuée le 11 septembre 1981) (indice de classement : M88-087).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 105-E06 (septembre 1997). - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie E06 : solidité des teintures aux alcalis (homologuée le 5 août 1997) (indice de classement : G07-013-6).

NF EN ISO 8469 (août 1995). - Navires de plaisance. - Tuyaux souples non résistants au feu, pour carburant (homologuée le 20 juillet 1995) (indice de classement : J95-029).

NF EN ISO 8469/A1 (novembre 2000). - Navires de plaisance. - Tuyaux souples non résistants au feu, pour carburant (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : J95-029/A1).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF Z67-123 (avril 1991). - Traitement de l'information. - Démarche d'observation d'un progiciel d'application (homologuée le 5 mars 1991) (indice de classement : Z67-123).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E66-228 (août 1977). - Fraises pour rainures à T à queue cylindrique (homologuée le 11 juillet 1977) (indice de classement : E66-228).

NF E66-229 (février 1975). - Fraises pour rainures à T à queue cône morse (homologuée le 4 janvier 1975) (indice de classement : E66-229).

NF E73-075-1 (novembre 2003). - Lames de scies à ruban à métaux. - Partie 1 : définitions. - Terminologie (homologuée le 5 octobre 2003) (indice de classement : E73-075-1).

NF E73-075-2 (novembre 2003). - Lames de scies à ruban à métaux. - Partie 2 : spécifications. - Dimensions (homologuée le 5 octobre 2003) (indice de classement : E73-075-2).

NF E86-100 (décembre 1989). - Appareils chaudronnés. - Ouvertures circulaires d'inspection ou d'accès (homologuée le 5 novembre 1989) (indice de classement : E86-100).

NF H34-004 (octobre 1990). - Emballages en matières plastiques. - Sacs pour la collecte et la précollecte des déchets. - Spécifications et essais (homologuée le 5 septembre 1990) (indice de classement : H34-004).

NF ISO 1629 (septembre 1988). - Caoutchouc et latex. - Nomenclature (homologuée le 20 août 1988) (indice de classement : T40-002).